Mettre en œuvre la stratégie de non-cession des droits sur les publications scientifiques

Mettre en œuvre la stratégie de non-cession des droits sur les publications scientifiques. Guide pour les chercheuses et les chercheurs

En juillet 2022 le Comité pour la science ouverte a fait paraître un guide à destination des chercheuses et des chercheurs intitulé : Mettre en œuvre la stratégie de non-cession des droits sur les publications scientifiques. Ce guide est d’une importance capitale pour la maîtrise de la diffusion des manuscrits auteur. Il invite, fermement, à repenser le modèle historique de l’édition des revues scientifiques, qui se sont peut-être trop souvent habituées à la cession exclusive par les chercheurs de leurs droits patrimoniaux. Ce guide est un peu passé sous les radars, probablement parce qu’il n’a pas été réalisé à destination des éditeurs d’abord. Il fournit pourtant, point par point, toutes les clés de compréhension utiles pour une stratégie de publication en accord avec la politique pour la science ouverte des 28 organisations de financement regroupées sous le nom de cOAlition S.

Notons les recommandations suivantes aux auteurs : apposer une licence CC-BY 4.0 (et non pas CC-BY SA) à son manuscrit dès la soumission ; ajouter une phrase type d’information sur la licence à l’attention de l’éditeur ; ne pas signer de contrat de cession de droits à titre exclusif, si l’éditeur le demande ; déposer le manuscrit auteur dans une archive ouverte (HAL) dès la publication.

Le guide a été élaboré par 16 co-rédacteurs sous la coordination du Collège publications du Comité pour la science ouverte. Il est disponible à cette adresse : https://www.ouvrirlascience.fr/mettre-en-oeuvre-la-strategie-de-non-cession-des-droits-sur-les-publications-scientifiques

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